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Marques déposées par la société GAEC SAINT PAUL
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via domitia
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

via domitia
GAEC SAINT PAUL, groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3138826
Date de dépôt :
11/12/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/12/2021
via domitia de GAEC SAINT PAUL

Présentation de la marque via domitia

Déposée le 11 décembre 2001 par la société GAEC SAINT PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « via domitia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la société GAEC SAINT PAUL domicilié(e) Mas Saint Paul, Rte de Bellegarde - 30300 - BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 475 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean PERRIN, Gaec St Paul domicilié(e) Mas St Paul, Rte de Bellegarde - 30300 - BEAUCAIRE - France.

La marque via domitia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque via domitia est expirée depuis le 11 décembre 2021.

GAEC SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : VIA AURELIA


GAEC SAINT PAUL, groupement agricole d'exploitation en commun - Mas Saint Paul, Rte de Bellegarde - 30300 - BEAUCAIRE - France - SIREN 320475775


Jean PERRIN, Gaec St Paul - Mas St Paul, Rte de Bellegarde - 30300 - BEAUCAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2484240 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14

Fruits et légumes frais Miel Préparations à base de céréales Pain, pâtisseries Condiments Huile d'olive Confitures, compotes Volailles, gibiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.